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APOSTOLICA
SOLLICITUDO
PAUL VI
LETTRE APOSTOLIQUE MOTU
PROPRIO
INSTITUANT LE
SYNODE DES ÉVÊQUES
POUR L'ÉGLISE UNIVERSELLE
En observant attentivement les signes des temps,
Nous Nous efforçons d'adapter les voies et les moyens de l'apostolat
aux besoins pressants de nos jours et aux nouvelles conditions de la
vie sociale. Notre sollicitude apostolique Nous presse de renforcer
par des liens toujours plus étroits Notre union avec les évêques
«que l'Esprit Saint a établis [...] pour régir l'Église de Dieu» (Ac
20,28). Nous sommes incités à cela, non seulement par le respect,
l'estime et la reconnaissance que Nous avons pour tous Nos
vénérables frères dans l'épiscopat, mais aussi par Notre très
lourde charge de Pasteur universel, qui Nous impose le devoir de
conduire le Peuple de Dieu vers les pâturages éternels. À notre
époque, si troublée et si critique, mais en même temps si ouverte
aux salutaires appels de la grâce, l'expérience quotidienne Nous
montre combien utile est pour Notre charge apostolique cette union
avec les évêques. C'est pourquoi Nous voulons faire tout ce qui est
en Notre pouvoir pour promouvoir et développer cette union, «afin
d'avoir autour de Nous ‑comme nous l'avons dit en une autre
circonstance‑ le réconfort de votre présence, l'aide de votre
expérience, l'appui de vos conseils, le poids de votre autorité»
(Discours aux Pères du Concile, session III, AAS 56
[1965] 1011).
Il convenait donc, surtout pendant la célébration du
IIème Concile Œcuménique du Vatican, que Nous prenions
profondément conscience de l'importance et de la nécessité pour Nous
de faire appel de plus en plus à la coopération des évêques pour le
bien de l'Église universelle. Le Concile Œcuménique a même été la
cause de la résolution que Nous avons prise de créer d'une façon
stable un Conseil particulier d'évêques, voulant par là qu'après le
Concile le peuple chrétien puisse continuer à profiter des abondants
bienfaits que lui valait pendant le Concile Notre étroite union avec
les évêques.
Maintenant que nous approchons de la fin du IIe
Concile Œcuménique du Vatican, il Nous semble que le moment soit
venu de mettre à exécution ce projet décidé depuis longtemps. Et
Nous le faisons d'autant plus volontiers que Nous savons
manifestement combien les évêques du monde catholique sont
favorables à Notre résolution, comme le montrent les nombreux vœux
qu'ils ont émis à ce sujet pendant le Concile.
C'est pourquoi, après mûre réflexion, en raison de
Notre estime et de Notre respect pour tous les évêques catholiques,
et pour qu'il leur soit donné de participer d'une façon plus
manifeste et plus efficace à Notre sollicitude envers l'Église
universelle, de Notre propre mouvement, et en vertu de Notre
autorité apostolique, Nous érigeons et constituons en cette ville
[...] ce Synode qui, comme toutes les institutions humaines, pourra
être perfectionné par la suite, sera régi par les règles générales
suivantes.
I
Le Synode d'évêques, où des évêques choisis dans les
différents pays du monde apporteront une aide efficace au Pasteur
suprême de l'Église, sera constitué de telle sorte qu'il soit: a) un
organisme ecclésiastique central; b) représentatif de tout
l'épiscopat catholique; c) d'un caractère perpétuel; d) d'une
structure telle que sa fonction s'exercera d'une façon temporaire et
occasionnelle.
II
De par sa nature même, le Synode des Évêques a pour
mission d'informer et de conseiller. Il pourra également avoir
pouvoir délibératif lorsque ce pouvoir lui sera donné par le
Souverain Pontife, auquel il reviendra, dans ce cas, de ratifier la
décision du Synode.
1. Les fins générales du Synode des Évêques sont:
a) entretenir une union et une collaboration
étroites entre le Souverain Pontife et les évêques du monde entier;
b) veiller à ce qu'une information directe et vraie
soit donnée sur les situations et les questions relatives à la vie
interne de l'Église et à l'action qu'elle doit mener dans le monde
d'aujourd'hui;
c) faciliter la concordance de vues, du moins sur
les points essentiels de la doctrine et sur les modalités de la vie
de l'Église.
2. Ses fins spéciales et prochaines sont:
a) établir un échange d'informations utiles;
b) donner des conseils sur les questions pour
lesquelles le Synode aura été convoqué.
III
Le Synode des Évêques est soumis directement et
immédiatement à l'autorité du Pontife Romain, auquel il
appartiendra:
1. De convoquer le Synode chaque fois qu'il
l'estimera opportun, en indiquant l'endroit où il se réunira;
2. De ratifier l'élection des membres dont il est
question aux numéros V et VIII;
3. D'établir les sujets des questions à traiter, si
possible au moins six mois avant la réunion du Synode;
4. De décider que la matière des questions à traiter
soit envoyée à ceux qui devront participer à l'examen de ces
questions;
5. D'établir le programme des questions à traiter;
6. De présider le Synode par lui-même ou par
d'autres.
IV
Le Synode des Évêques peut être convoqué en
Assemblée Générale [Ordinaire], en Assemblée [Générale]
Extraordinaire et en Assemblée Spéciale.
V
Lorsqu'il est réuni en Assemblée Générale
[Ordinaire], le Synode des Évêques comprend d'abord et de soi:
1. a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et
Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises
catholiques orientales;
b) Les évêques élus par chacune des Conférences
épiscopales nationales, comme il est dit au numéro VIII;
c) Les évêques élus par les Conférences épiscopales
de plusieurs pays, constituées pour les pays qui n'ont pas de
Conférence propre, conformément au numéro VII;
d) Et, de plus, dix religieux représentant les
Instituts religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des
Supérieurs Généraux.
2. Participent également à l'Assemblée Générale du
Synode des Évêques, les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères
de la Curie Romaine.
VI
Lorsqu'il est réuni en Assemblée [Générale]
Extraordinaire, le Synode des Évêques comprend:
1. a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et
Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises
catholiques orientales;
b) Les Présidents des Conférences épiscopales
nationales;
c) Les Présidents des Conférences épiscopales de
plusieurs nations, constituées pour les nations qui n'ont pas de
Conférence propre;
d) Trois religieux représentant les Instituts
religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des Supérieurs
Généraux.
2. Participent également à l'Assemblée [Générale]
Extraordinaire du Synode des Évêques les Cardinaux qui sont à la
tête des Dicastères de la Curie Romaine.
VII
Lorsqu'il est réuni en Assemblée Spéciale, le Synode
des Évêques comprend les Patriarches, les Archevêques majeurs et
Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises
catholiques orientales, les représentants, soit des Conférences
épiscopales d'une ou plusieurs nations, soit des Instituts
religieux, comme il est dit aux numéros V et VIII. Mais tous doivent
appartenir aux régions pour lesquelles le Synode des Évêques a été
convoqué.
VIII
Les évêques qui représentent chacune des Conférences
nationales sont choisis comme suit:
a) Un pour chaque Conférence épiscopale nationale
n'excédant pas vingt-cinq membres;
b) Deux pour chaque Conférence épiscopale n'excédant
pas cinquante membres;
c) Trois pour chaque Conférence épiscopale nationale
n'excédant pas cent membres;
d) Quatre pour chaque Conférence épiscopale
nationale ayant plus de cent membres
Les Conférences épiscopales communes à plusieurs
nations élisent leurs représentants selon les mêmes règles.
IX
Pour l'élection, au Synode des Évêques, des
représentants des Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations
et des Instituts religieux, on tiendra compte d'une façon
particulière, non seulement de leur science et de leur prudence
d'une façon générale, mais aussi de leur connaissance théorique et
pratique de la question dont devra traiter le Synode.
X
Le Souverain Pontife peut, s'il le veut, augmenter
le nombre des membres du Synode des Évêques, en leur adjoignant des
évêques, des religieux représentant les Instituts religieux, ou
enfin des ecclésiastiques experts, dans une proportion ne dépassant
pas 15% du total des membres indiqués aux numéros V et VIII.
XI
Lorsque la session pour laquelle le Synode des
Évêques a été convoqué est terminée, prennent fin, par le fait même,
tant l'assemblée des personnes composant le Synode que les fonctions
et charges appartenant à chaque membre en tant que tel.
XII
Le Synode des Évêques a un Secrétaire perpétuel ou
Général, assisté du nombre voulu de collaborateurs. De plus, toute
session du Synode des Évêques, a son Secrétaire Spécial, lequel
reste en charge jusqu'à la fin de la session.
Tant le Secrétaire Général que les Secrétaires
Spéciaux sont nommés par le Souverain Pontife.
Ainsi avons‑Nous décidé et décrété, nonobstant
toutes choses contraires.
Donné à Rome, auprès de Saint-Pierre, le 15
septembre 1965, troisième année de Notre Pontificat.
Paulus PP. VI
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